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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE GESTION DE MARQUES par abréviation SOGEMA
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STOPSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPSOL
SOCIETE DE GESTION DE MARQUES par abréviation SOGEMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4021876
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2023
STOPSOL de SOCIETE DE GESTION DE MARQUES par abréviation SOGEMA

Présentation de la marque STOPSOL

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE GESTION DE MARQUES par abréviation SOGEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STOPSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE GESTION DE MARQUES par abréviation SOGEMA domicilié(e) 1148 avenue Général Andréa - 01100 - ARBENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 532 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque STOPSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPSOL est expirée depuis le 23 juillet 2023.

SOCIETE DE GESTION DE MARQUES par abréviation SOGEMA a également déposé les autres marques suivantes : TOTEM


SOCIETE DE GESTION DE MARQUES par abréviation SOGEMA, Société par actions simplifiée - 1148 avenue Général Andréa - 01100 - ARBENT - France - SIREN 452532740


MARK & LAW - Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Lunettes anti-éblouissantes ; articles de lunetterie ; châsses [montures] de lunettes ; lunettes [optique] ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; masques de plongée ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; lentilles de contact ; lentilles optiques ; verres correcteurs [optique] ; verres de contact ; verres de lunettes ; appareils et instruments optiques ; objectifs [optique] ; instruments d'observation ; instruments à lunettes ; oculaires ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; jumelles [optique] ; longues-vues ; loupes [optique].